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Marques déposées par monsieur Bertrand SUTRE
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ALTERFRUCTUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTERFRUCTUS
M. Bertrand SUTRE

Numéro de dépôt :
4344341
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
ALTERFRUCTUS de Bertrand SUTRE

Présentation de la marque ALTERFRUCTUS

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par monsieur Bertrand SUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTERFRUCTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur Bertrand SUTRE domicilié(e) 16 AVENUE MICHEL MONTAIGNE - 33510 - ANDERNOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bertrand sutre domicilié(e) 16 AVENUE Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS-LES-BAINS - France.

La marque ALTERFRUCTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERFRUCTUS arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

Bertrand SUTRE a également déposé les autres marques suivantes : ARGUIN , ARVENSE , URTICA , BERNET , ALTERPHYTO , GERMITERRE , SALIX , ALTERPHYTO , VIVITERRE , PYLA


M. Bertrand SUTRE - 16 AVENUE MICHEL MONTAIGNE - 33510 - ANDERNOS - France


M. bertrand sutre - 16 AVENUE Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 29 mai 2019 - Concession de licence n°757876 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.